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09/09/2020 - Circulaire 7735 - Formations en cours de carrière - Protocole année scolaire 2020-2021 [ERRATUM DU 14/09/2020 : Modification des personnes de contact]
07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
31/08/2020 - Circulaire 7719 - Coronavirus Covid-19 : Mesures d'hygiène au sein des établissements scolaires dans le contexte d'épidémie de Covid-19 - ERRATUM du 02/09/2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7713 du 27/08/2020]
27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers
27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
16/05/2019 - Circulaire 7132 - Occupation des locaux scolaires lors des élections européennes, législatives et régionales du 26 mai 2019
01/10/2018 - Circulaire 6848 - Occupation des locaux scolaires lors des élections communales et provinciales du 14 octobre 2018
13/12/2017 - Circulaire 6462 - Occupations de locaux scolaires par des tiers
30/11/2017 - Circulaire 6453 - Campagne 3e édition - "Ne tournons pas autour du pot" - 3ème APPEL - Année scolaire 2017-2018
06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives
11/04/2017 - Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
20/10/2016 - Circulaire 5920 - Instances de concertation locale dans la gestion du processus et l'accompagnement des enseignants dans la mise en application du décret du 13 juillet 2016 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement fondamental ainsi qu'au maintien de l'encadrement pédagogique alternatif dans l'enseignement secondaire (enseignement subventionné)
15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]
18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]
11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]
24/04/2014 - Circulaire 4810 - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales, fédérales et européennes du 25 mai 2014
18/09/2012 - Circulaire 4137 - Mise à disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012
07/06/2010 - Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
19/05/2010 - Circulaire 3147 - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales anticipées du 13 juin 2010
27/04/2009 - Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales et européennes du 7 juin 2009
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