- Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
Document n°
46669
Date de parution
N° imprimerie
7419
Référence
-
Validité
A partir du 18/12/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE // SG - SIPPT
Nom du gestionnaire
WBE // SG - SIPPT
Personne(s) de contact
Catherine DRAPIER (0475/340 356 - catherine.drapier@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.
-
Jean LEBLON
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC SUP CPMS CAF CDPA HOMES INT UNIV HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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