- Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
Document n° 43248
N° imprimerie
6138
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 11/04/2017
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE – DGEO - Service général de l’Enseignement secondaire - Direction des affaires générales, de la sanction des études et des CPMS (AGE – DGEO)
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre / AGE – DGEO
Personne(s) de contact
Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690 83 39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-