- Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
Document n°
43248
Date d'édition
N° imprimerie
6138
Référence
-
Validité
A partir du 11/04/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE – DGEO - Service général de l’Enseignement secondaire - Direction des affaires générales, de la sanction des études et des CPMS (AGE – DGEO)
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre / AGE – DGEO
Personne(s) de contact
Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690 83 39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
» Organisation générale (CPMS)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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