- Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]

Document n°
47881
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Date d'édition
N° imprimerie
7731
Référence
-
Validité
A partir du 07/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement depromotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE-DGESVR-SG de l'Ens. tout au long de la Vie
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Liste SPF des pays en zone rouge/orange
Modèle INAMI du certificat de quarantaine
Est modifié par
47956 [26/10/2020]
Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]
47982 [16/11/2020]
Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]
Est abrogé par

-

Modifie
47853 [24/08/2020]
Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020 et 7683 du 13/08/2020]
Abroge

-

Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
46799 [24/04/2020]
Circulaire 7549 - WBE-CPMS - Addendum à la circulaire 7545 - Opérations statutaires - Membre du personnel technique des centres PMS [2ème addendum à la circulaire 7545 du 23/04/2020]
47714 [06/05/2020]
Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020 et 7559 du 30/04/2020]
Est référencé par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
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Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 (Enseignement)
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