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08/05/1992 - Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
11/10/1990 - Circulaire - Élèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement dans l'enseignement maternel et primaire
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
29/08/1990 - Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
29/08/1990 - Circulaire - Délivrance du certificat de qualification aux élèves de l'option groupée "soudage" (deuxième degré de l'enseignement professionnel)
22/08/1990 - Circulaire - Associations de parents (A.P.)
10/08/1990 - Circulaire - Organisation d'un symposium avec la collaboration de la F.I.C. et la S.R.C. au C.E.R.I.A - Programme d'activités du L'U.L.B. à l'intention des professeurs et élèves du secondaire
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
05/07/1990 - Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance
05/06/1990 - Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux [annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]
01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
04/11/1988 - Circulaire - Securité des élèves dans l'enseignement spécialisé
13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
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