- Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
16490
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
A partir du 30/09/1991
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DG de l'Organisation des Etudes, de l'Enseignement de Promotion sociale et des Bà¢timents scolaires de la CF - Service des Auxiliaires de l'Enseignement et des Activités parascolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement et de la Formation - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
17003 [01/07/1992]
Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Modifie

-

Abroge
15191 [01/12/1989]
Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
15244 [17/01/1990]
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15870 [22/11/1990]
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15871 [22/11/1990]
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte
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