- Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance
Document n°
15615
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/90/15
Validité
A partir du 01/09/1990
[à partir de l'année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Administration de l'Enseignement secondaire - 1ère Direction
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
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