- Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance
Document n° 15615
N° imprimerie
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Référence
A/90/15
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1990
[à partir de l'année scolaire 1990-1991]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Administration de l'Enseignement secondaire - 1ère Direction
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
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Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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