- Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
Document n°
15654
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/90/14
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
DG de l'enseignement secondaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Louis MANIQUET
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
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Enseignement secondaire (SEC)
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