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- Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

Document n° 16177

N° imprimerie
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Référence
W149
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Service des Affaires juridiques et contentieuses
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministère de l'Education de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Ministre - Ministre de l'Enseignement et de la Formation - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SEC
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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