- Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

Document n°
16177
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
W149
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Service des Affaires juridiques et contentieuses
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministère de l'Education de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Ministre - Ministre de l'Enseignement et de la Formation - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
23786 [17/01/2000]
Circulaire - Surveillance lors des cours de natation
Est abrogé par
26184 [11/10/2001]
Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 71]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
23786 [17/01/2000]
Circulaire - Surveillance lors des cours de natation
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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