- Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
Document n° 14616
N° imprimerie
-
Référence
QUAL.5(bis)
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale - Service des Affaires juridiques et contentieuses
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Service juridique : 02/219 31 30
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Régine LAPORTE
Remarques
Cette circulaire annule et remplace UNE PARTIE de la circulaire du 13/09/1985 - Qual.-5 [pages 1633 - 1635 du Bulletin du Ministere de l'Education nationale] - La circulaire du 13/09/1988 est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE [N°CDA 47998]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SUP SPEC PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
