- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
Document n°
14343
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1988
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale - Direction générale des Affaires budgétaires et financières - Service de transport scolaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education nationale
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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