- Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
Document n° 47991
N° imprimerie
-
Référence
RG/JG/11
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1990
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
bDeutschsprachige Gemeinschaft / Bureau régional
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Bureau régional : 087/55 22 75
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
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Roland GAIGNAGE
Remarques
La circulaire RG/JG/12 du 07/09/1990 porte le num. CDA 15707
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRESCOLAIRE PRIM SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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Adeps
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