- Circulaire - Associations de parents (A.P.)
Document n°
15670
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
VI/RDB/DH/711/AV/0808
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Organisation des études
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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