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- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

Document n° 14857

N° imprimerie
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Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1989
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Min. de l'Ens. et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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