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24/03/1993 - Circulaire - Diffusion dans les écoles de coupons-réponses au profit de sociétés commerciales, telles que l'encyclopédie UNIVERSALIS, SOVEL, EUROLIVRES…, en vue de démarcher au domicile des parents des élèves
07/01/1993 - Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
18/09/1992 - Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]
08/05/1992 - Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
11/10/1990 - Circulaire - Élèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement dans l'enseignement maternel et primaire
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
29/08/1990 - Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
29/08/1990 - Circulaire - Délivrance du certificat de qualification aux élèves de l'option groupée "soudage" (deuxième degré de l'enseignement professionnel)
24/08/1990 - Circulaire - Restaurants scolaires accueillant des élèves et des étudiants d'autres établissements d'ensignement de la Communauté
22/08/1990 - Circulaire - Associations de parents (A.P.)
20/08/1990 - Circulaire - Surveillance de midi pour les années scolaires 1988-1989 et ultérieures - Listings - Etats de prestations
10/08/1990 - Circulaire - Organisation d'un symposium avec la collaboration de la F.I.C. et la S.R.C. au C.E.R.I.A - Programme d'activités du L'U.L.B. à l'intention des professeurs et élèves du secondaire
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice