- Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
Document n°
16343
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
ORG./91-92/23
Validité
A partir du 01/09/1991
au 30/06/1992
[ANNEE SCOLAIRE 1991-1992]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
C
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction de l'Enseignement spécial // Bureau régional des Transports scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Bureau régional des Transports scolaires
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement et de la Formation
-
Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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