- Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
Document n° 16343
N° imprimerie
-
Référence
ORG./91-92/23
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/1991
au 30/06/1992
[ANNEE SCOLAIRE 1991-1992]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
C
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction de l'Enseignement spécial // Bureau régional des Transports scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Bureau régional des Transports scolaires
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement et de la Formation
-
Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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