- Circulaire - Restaurants scolaires accueillant des élèves et des étudiants d'autres établissements d'ensignement de la Communauté
Document n°
15652
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
RG/JG/08
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
A partir du 01/09/1991
[et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Deutschprachtige Gemeinschaft
Nom du gestionnaire
Deutschprachtige Gemeinschaft
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice)
-
Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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