Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

23/04/2024 - Circulaire 9242 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8896 du 20/04/2023]

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

20/04/2023 - Circulaire 8896 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8468 du 11/02/2022]

11/02/2022 - Circulaire 8468 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [ERRATUM du 11/02/2022 - Ajout de l'enseignement spécialisé dans la liste des destinataires de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8079 du 04/05/2021]

19/07/2021 - Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]

28/06/2021 - Circulaire 8166 - Enseignement de promotion sociale - Nouvelles dispositions relatives au complément de formation générale en vue de l'obtention du Certificat correspondant au Certificat d'Enseignement secondaire supérieur
[Cette circulaire complète ou la circulaire 7658 du 09/07/2020]

02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

20/11/2019 - Circulaire 7381 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4665 du 19/12/2013]

11/03/2019 - Circulaire 7036 - Circulaire relative à  la Chambre de la pénurie, version 4, 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 19/07/2017]

05/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

25/09/2018 - Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire modifie la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale]

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

01/07/2016 - Circulaire 5799 - Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire précise et modifie la circulaire 5644 du 08/03/2016]

08/03/2016 - Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]