- Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]
Document n° 47808
N° imprimerie
7658
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2020
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR - Dir. Ens. Promotion sociale
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
duplicata.eps@cfwb.be - jean.hannecart@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT CEFA SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
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