- Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire modifie la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale]
Document n°
45390
Date d'édition
N° imprimerie
6839
Référence
-
Validité
A partir du 25/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS // AGE - SG de l'Ens. de de Promotion sociale, de l'Ens. sec. artistique à Horaire réduit et de l'Ens. à Distance
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
L'annexe liée à cette circulaire est disponible via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7083
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC)
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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