- Circulaire 8468 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [ERRATUM du 11/02/2022 - Ajout de l'enseignement spécialisé dans la liste des destinataires de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8079 du 04/05/2021]

Document n°
49638
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Date d'édition
N° imprimerie
8468
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Arnaud CAMES (02/413 26 29 - arnaud.cames@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) f.f. / a.i. - Lisa SALOMONOWICZ
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50676 [20/04/2023]
Circulaire 8896 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8468 du 11/02/2022]
Modifie

-

Abroge
48649 [04/05/2021]
Circulaire 8079 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7133 du 16/05/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
46930 [25/04/2019]
Décret portant exécution du Protocole d'accord sectoriel 2017-2018 entre le Gouvernement de la Communauté française et les Organisations syndicales et les Organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Conseils et Commissions (SEC)
Enseignement fondamental (FOND) » Conseils et Commissions (FOND)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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