- Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]

Document n° 46037

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Cette circulaire est abrogé.
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7032
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Validité
A partir du 01/03/2019
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Est abrogé par
49862 [24/08/2022]
Circulaire 8692 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7032 du 05/03/2019]
Modifie

-

Abroge
43416 [16/08/2017]
Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]
Type : Abrogation
Textes de référence
26934 [17/07/2002]
Décret définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) en Hautes écoles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d'obtention [Intitulé modifie par D 02/06/2006]
44420 [12/07/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition et le fonctionnement de la Commission du Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) en Hautes Ecoles et dans l'Enseignement supérieur de Promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
43416 [16/08/2017]
Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGESVR
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR
Personne(s) de contact
Emilie OUVRARD (02/690 83 27 - capaes@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017 [N°CDA 43416] - L'annexe liée à  cette circulaire est disponible via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7276
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Dossiers pédagogiques (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Conseils et Commissions (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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