- Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

Document n°
52200
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Date d'édition
N° imprimerie
9300
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024 [ANNEE SCOLAIRE 2024-2025]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - SG de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
veronique.rombaut@cfwb.be - william.fuchs@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Veronique ROMBAUT (02/690.83.99 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be) - Personnes de contact : cf pp. 19 - 24
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9300 du 27/06/2024
Boà®te mail administrative - Guide FWB
Est modifié par
52235 [06/08/2024]
Circulaire 9335 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9046 du 20/09/2023 et complète les circulaires 9300 du 27/06/2024 et 9309 du 05/07/2024]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50763 [11/07/2023]
Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
31175 [19/07/2005]
Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
46161 [17/05/2019]
Circulaire 7134 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau maternel - Cette circulaire présente les dispositions énoncées dans le décret du 14 mars 2019 visant à renforcer la gratuité d'accès à l'enseignement - Elle aborde toutes les mesures spécifiques pour le niveau maternel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7052 du 19 mars 2019]
47951 [22/10/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
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Circulaire 8170 - La gratuité en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7644 du 02/07/2020 et complète les circulaires 7134 du 17/05/2019, 7135 du 17/05/2019 et 7136 du 17/05/2019]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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