Circulaires

25/02/2025 - Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

14/12/2021 - Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]

23/08/2021 - Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

12/07/2019 - Circulaire 7238 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6744 du 06/07/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

24/10/2017 - Circulaire 6412 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études : Erratum à la circulaire 6282 du 18/7/17

18/07/2017 - Circulaire 6282 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études [Abroge la circulaire 2826 du 3/8/2009 en ce qui concerne l'enseignement de plein exercice]

01/07/2016 - Circulaire 5799 - Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire précise et modifie la circulaire 5644 du 08/03/2016]

08/03/2016 - Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]