- Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]

Document n° 49558

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8388
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A partir du 01/09/2021 [ANNEE SCOLAIRE 2021-2022]
Est modifiée par

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Est abrogée par
49805 [16/06/2022]
Circulaire 8635 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8226 du 23/08/2021 et 8388 du 14/12/2021]
Modifie
48796 [23/08/2021]
Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
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31351 [23/10/2006]
Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française
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Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles
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Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
32818 [29/02/2008]
Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
32940 [12/03/2008]
Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
35808 [11/10/2010]
Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)
26525 [19/03/2002]
Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
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Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012
37134 [25/04/2012]
Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique
37682 [11/10/2012]
Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]
37734 [12/12/2012]
Circulaire 4234 - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC SPEC)
38121 [17/01/2013]
Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé
38124 [21/01/2013]
Circulaire 4274 - Adresse mail administrative des écoles
38225 [04/04/2013]
Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable
38242 [22/04/2013]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
38756 [29/08/2013]
Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - SG de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
veronique.rombaut@cfwb.be - william.fuchs@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Véronique ROMBAUT (02/690.83.99 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be) - Service des inscriptions/exclusions (exclusion-inscription@cfwb.be - 02/690.87.70)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SPEC PE - CPMS HOMES INT SPEC
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Portail Enseignement
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
33176 [02/06/2008]
Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
38213 [20/03/2013]
Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]
45850 [17/01/2018]
Circulaire 6946 - Création d'un fichier global des demandes d'inscription non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
46422 [07/06/2019]
Circulaire 7172 - Aide spécifique aux directions de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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