- Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

Document n°
47934
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Date d'édition
N° imprimerie
7784
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'enseignement secondaire ordinaire et des CPMS - Dir. de la Cellule Certification par Unités // Direction
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule Certification par Unités
Personne(s) de contact
damien.rebella@cfwb.be - florence.marcelli@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Damien REBELLA (02/690.89.02 - damien.rebella@cfwb.be) - Florence MARCELLI (02/690.86.41 - florence.marcelli@cfwb.be) - Caroline LECLEF (02/362.57.20 - caroline.leclef@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE SPEC de forme 3
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Certification par Unités (CPU)
Profils de Certification
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
46713 [11/02/2020]
Circulaire 7463 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6651 du 14/05/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
37913 [12/07/2012]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
39896 [05/12/2013]
Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4
40313 [11/04/2014]
Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
45721 [06/11/2018]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
46584 [08/10/2019]
Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]
Est référencé par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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