- Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

Document n°
47710
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Date d'édition
N° imprimerie
7560
Référence
-
Validité
A partir du 04/05/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // SG de l'Enseignementsecondaire ordinaire-Direction des Affaires générales et de laSanction des Etudes-Service la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
wilson.baende@cfwb.be/pauline.vanhulle@cfwb.be/amandine.huntzinger@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Wilson BAENDE MIRANDA (02/690.8680 - wilson.baende@cfwb.be) - Pauline VAN HULLE (02/690.8765 - pauline.vanhulle@cfwb.be) - Amandine HUNTZINGER (02/690.8516 - amandine.huntzinger@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
47744 [19/05/2020]
Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]
48431 [04/12/2020]
Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
26243 [06/09/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de validité et la répartition des stages pour les options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du 3e degré de qualification de l'enseignement secondaire et pour la 7e année conduisant à l'obtention du certificat de qualification de "puériculteur/puéricultrice",
39909 [21/11/2013]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
43822 [11/05/2017]
Décret relatif au quatrième degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section soins infirmiers
45550 [29/08/2018]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant, à titre expérimental, dans le régime de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), des options de base groupées en 4ème, 5ème et 6ème années de l'enseignement secondaire qualifiant
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Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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