- Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

Document n° 47710

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7560
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Validité
A partir du 04/05/2020
Est modifié par
47744 [19/05/2020]
Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]
48431 [04/12/2020]
Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]
Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
26243 [06/09/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de validité et la répartition des stages pour les options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du 3e degré de qualification de l'enseignement secondaire et pour la 7e année conduisant à l'obtention du certificat de qualification de "puériculteur/puéricultrice",
39909 [21/11/2013]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
43822 [11/05/2017]
Décret relatif au quatrième degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section soins infirmiers
45550 [29/08/2018]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant, à titre expérimental, dans le régime de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), des options de base groupées en 4ème, 5ème et 6ème années de l'enseignement secondaire qualifiant
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // SG de l'Enseignementsecondaire ordinaire-Direction des Affaires générales et de laSanction des Etudes-Service la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
wilson.baende@cfwb.be/pauline.vanhulle@cfwb.be/amandine.huntzinger@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Wilson BAENDE MIRANDA (02/690.8680 - wilson.baende@cfwb.be) - Pauline VAN HULLE (02/690.8765 - pauline.vanhulle@cfwb.be) - Amandine HUNTZINGER (02/690.8516 - amandine.huntzinger@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement)
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