Circulaires

02/07/2012 - Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

09/08/2011 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011

22/06/2011 - Circulaire 3625 - Complément à la Circulaire n°3368 ayant pour «Objet : Epreuves de qualification - Organisation et objectifs Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année» - Année scolaire 2010-2011

18/01/2011 - Circulaire - Epreuves externes certificatives (CE1D, TESS)
(Réseau : CF)

30/11/2010 - Circulaire - Epreuves de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année - Année scolaire 2010-2011

01/10/2010 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur en alternance

13/08/2010 - Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)

11/08/2010 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur

08/04/2010 - Circulaire - Commande des formules de Certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance

03/08/2009 - Circulaire 2826 - Délivrance du certificat relatif aux connaissances de gestion de base

06/07/2009 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur

11/06/2009 - Circulaire 2743 - Modèles du Certificat d'études de base (CEB)

05/06/2009 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

26/06/2008 - Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973