- Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Document n°
33185
Date d'édition
N° imprimerie
2370
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Dir. des Affaires générales, de la Sanction des études et des CPMS
Nom du gestionnaire
Fabrice AERTS-BANCKEN (02/690 84 69)
Personne(s) de contact
Daphné JOIE (02/690 85 08 - daphne.joie@cfwb.be) - fabrice.aerts@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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