- Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions

Document n° 37572

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Cette circulaire est abrogé.
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4072
Référence
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Validité
A partir du 02/07/2012
Est modifié par

-

Est abrogé par
39304 [22/05/2014]
Circulaire 4844 - Nouvelle procédure d'édition des Certificats d'Enseignement Secondaire Supérieur de plein exercice et en alternance [Remplace la circulaire 4072 du 02/07/2012]
Modifie

-

Abroge
36425 [22/06/2011]
Circulaire 3625 - Complément à la Circulaire n°3368 ayant pour «Objet : Epreuves de qualification - Organisation et objectifs Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année» - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
36628 [09/08/2011]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'Enseignement secondaire - Direction des Affaires générales, de la Sanction des études et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 8471 – anne.hellemans@cfwb.be)- michel.collard@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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38686 [10/06/2013]
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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