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- Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

Document n° 15936

N° imprimerie
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Référence
A/91/2
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l’Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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