- Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)

Document n° 35507

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3241
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A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
32478 [29/10/2007]
Circulaire - Certificat de qualification - Epreuve de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification
Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
34164 [26/03/2009]
Décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
Textes dépendants
Textes connexes
36019 [18/02/2011]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
39095 [18/11/2013]
Circulaire 4635 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4192 du 22/10/2012]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Service général du réseau d'enseignement organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv gén réseau ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
J. HOUGARDY (02/690 80 67 – joelle.hougardy@cfwb.be) – P. LEIDINGER (81 73)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD ALT
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
37554 [15/06/2012]
Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
40028 [01/09/2014]
Circulaire 4968 - Projet d'établissement [Cette circulaire remplace la circulaire 3469 du 18/02/2011]
44315 [11/06/2018]
Circulaire 6695 - Enseignement secondaire ordinaire et enseignement
secondaire spécialisé de forme 4 organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Dispositions en matière de délibérations à partir de
l'année scolaire 2017-2018
46425 [11/06/2019]
Circulaire 7175 - Dispositions en matière de délibérations à partir de l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6695 du 11/06/2018]
48447 [16/12/2020]
Circulaire 7877 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller au Soutien et à l'Accompagnement en charge d'un secteur d'enseignement qualifiant (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Service Général de l'Enseignement [Référence : WBE3 CM CSAG 2020 027R]
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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