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- Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Document n°
29927
Date d'édition
N° imprimerie
1207
Référence
-
Validité
A partir du 15/06/2005 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Jean-Paul PIRON (02/690 85 09) - Daphné JOIE (02/690 85 08)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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