- Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur en alternance

Document n°
35766
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Date d'édition
N° imprimerie
3326
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Fabrice AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
P. COENEN (82 49) – J. LEPOUTRE (87 06) - J. LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26961 [13/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants
Textes connexes
34285 [29/06/2009]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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