- Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34229
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Date d'édition
N° imprimerie
2741
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02 690 84 69) - N. BOLLAND (85 08) - J. LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
38701 [18/06/2013]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]
Modifie

-

Abroge
29927 [26/08/2005]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Type : Abrogation
33185 [26/06/2008]
Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
19038 [06/03/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22568 [22/10/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
26242 [06/09/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e année d'enseignement secondaire professionnel conduisant à l'obtention du certificat de qualification de puériculteur/puéricultrice
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32067 [25/05/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire
33039 [25/04/2008]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
34518 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes
31988 [12/06/2007]
Circulaire - Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de base au terme de l'enseignement primaire
34337 [06/07/2009]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur
34402 [03/08/2009]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
35547 [11/08/2010]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur
35769 [01/10/2010]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
36628 [09/08/2011]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34098 [27/04/2009]
Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études
34638 [21/10/2009]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
37554 [15/06/2012]
Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
37572 [02/07/2012]
Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions
38200 [12/03/2013]
Circulaire 4350 - Epreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 3368 du 30 novembre 2010]
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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