- Circulaire - Epreuves de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année - Année scolaire 2010-2011

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35838
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Date d'édition
N° imprimerie
3368
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02/690 84 69) – D. JOIE (85 08) - P. COENEN (82 49)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD - CEFA SPEC de forme 4
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
36425 [22/06/2011]
Circulaire 3625 - Complément à la Circulaire n°3368 ayant pour «Objet : Epreuves de qualification - Organisation et objectifs Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année» - Année scolaire 2010-2011
Est abrogé par
38200 [12/03/2013]
Circulaire 4350 - Epreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 3368 du 30 novembre 2010]
Modifie

-

Abroge
32478 [29/10/2007]
Circulaire - Certificat de qualification - Epreuve de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36396 [06/06/2011]
Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
37163 [23/05/2012]
Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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