Circulaires

23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

28/08/2025 - Circulaire 9574 - Obligation scolaire, inscriptions et sanctions disciplinaires dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles et enseignement à domicile
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7714 du 28/08/2020 et 7737 du 10/09/2020]

11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]

12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]

10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT

02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]

18/08/2023 - Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

22/06/2022 - Circulaire 8647 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8235 du 27/08/2021]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

13/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]

27/05/2021 - Circulaire 8119 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8071 du 28/04/2021]

15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]

25/08/2020 - Circulaire 7706 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7280 du 29/08/2019]

26/08/2019 - Circulaire 7278 - Circulaire de rentrée pour les centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6764 du 27/07/2018]

24/10/2013 - Circulaire 4614 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4142 du 19/09/2012]

02/10/2013 - Circulaire 4588 - Cadres de référence des grilles-horaires de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge la circulaire n°3352 du 22 octobre 2010 «Cadres de référence»]

04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

19/09/2012 - Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]