- Circulaire 4588 - Cadres de référence des grilles-horaires de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge la circulaire n°3352 du 22 octobre 2010 «Cadres de référence»]
Document n°
38828
Date d'édition
N° imprimerie
4588
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire et des Centres psycho-Médico-Sociaux - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN (86 06) - F. LITT (85 46)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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