02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]

Document n°

52233

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

02/08/2024

N° imprimerie

9333

Référence

Validité

A partir du 26/08/2024

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Voir liste en dÃ©but de chaque tome

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN

Remarques

ERRATUM 1 du 22/08/2024 : suppression dans l'annexe 2B de la mention de la dérogation pour remplacer les périodes du cours d'éducation physique de la formation commune par des périodes d'entraà®nement sportif pour l'élève qui n'a pas le statut d'espoir sportif, sportif de haut niveau, jeunes talents, sportifs de haut niveau en reconversion ou partenaire d'entraà®nement, et qui pratique un sport au minimum 10 heures par semaine dans une fédération sportive agrée par l'ADEPS et reconnu par le Gouvernement - ERRATUM2 du 11-09-2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1 (plein exercice, page 29) et 3 (alternance, page 53) relatifs aux incitants et à la norme préférentielle de création d'options du qualifiant.

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

SEC ORD HOR ALT CEFA

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)