- Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT

Document n°
52354
PDF
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Date de parution
N° imprimerie
9454
Référence
-
Validité
A partir du 10/03/2025
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des pôles territoriaux // AGE - DGEO - Service de l’enseignement spécialisé // AGE - DGEO - Service des CPMS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Sylvie CIESLIK (sylvie.cieslik@cfwb.be) - Zoé DELHAYE (pôles.territoriaux@cfwb.be - 02/413.30.52) - Imad ZINATI (pôles.territoriaux@cfwb.be - 02/413.30.52)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
. AGE - DGEO - Service de l’enseignement spécialisé : integration_specialise@cfwb.be - Stéphanie PIRSOUL (integration_specialise@cfwb.be) - Alae-Eddine ASBAGUI (integration_specialise@cfwb.be) -
. AGE - DGEO - Service des CPMS : Christel TIREZ (cpms.dgeo@cfwb.be.) - Natalia MOLANOVASQUEZ (cpms.dgeo@cfwb.be.) - Cindy KRZEWINSKI (cpms.dgeo@cfwb.be.)
. Résumé : La circulaire reprend les principales informations quant aux étapes de mise en place d'une intégration permanente totale : proposition - projet - protocole
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
52257 [30/09/2024]
Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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