- Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]

Document n° 48539

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
7969
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/03/2021
A partir du 01/09/2021 au 30/06/2022 [Année scolaire 2021-2022]
Est modifiée par

-

Est abrogée par
49594 [13/01/2022]
Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
Modifie

-

Abroge
46752 [11/03/2020]
Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17262 [31/08/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
S. DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690 83 40)-G. MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690 84 03)-C. BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53)-M. DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55)-C. KONEN (christiane.konen@cfwb.be - 02/690 94 62)-D. LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58)-J. MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60)-S. MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23)-S. PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be 02/690 84 81)-P. PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63)-P. JOERTZ (pierre.joertz@cfwb.be - 02/690 86 22)-G. DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690 84 29)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7969 du 15/02/2021
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
48770 [22/07/2021]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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