- Circulaire 4614 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4142 du 19/09/2012]

Document n° 39074

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
4614
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
Est modifié par

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Est abrogé par
40057 [22/09/2014]
Circulaire 4997 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4614 du 24/10/2013]
Modifie

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Abroge
37642 [19/09/2012]
Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]
Type : Abrogation
Textes de référence
4570 [13/08/1962]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 août 1962 organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
4908 [01/04/1960]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
26509 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [19/02/2009]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Classes de dépaysement, des partenariats culture-enseignement, des avantages sociaux
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690 83 39) - veronique.vekeman@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
21871 [10/03/1998]
Circulaire - Horaire des prestations et formation en cours de carrière du personnel des centres P.M.S.
30434 [06/03/2006]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
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