- Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]

Document n° 49594

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
8424
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 15/01/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Est modifié par

-

Est abrogé par
50622 [09/02/2023]
Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]
Modifie

-

Abroge
48539 [15/02/2021]
Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes
47864 [28/08/2020]
Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]
47887 [10/09/2020]
Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
vincent.winkin@cfwb.be - sylvain.dubucq@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Sylvain DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690 83 40) - Guillaume MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690 84 03) - MAINTIEN DES OBG : Cecile BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53) - Michel DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55) - Christiane KONEN (christiane.konen@cfwb.be - 02/690 94 62) - Danny LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58) - Jonathan MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60) - Stephanie MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23) - Samuel PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be 02/690 84 81) - Philippe PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63) - APPLICATION GOSS : Pierre JOERTZ (pierre.joertz@cfwb.be - 02/690 86 22) - Guy DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690 84 29)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8424 du 13/01/2022
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48770 [22/07/2021]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
50621 [09/02/2023]
Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC