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23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
14/07/1988 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis
15/01/1987 - Circulaire - Action du service social en cas de mise en disponibilité pour maladie
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]
07/08/1985 - Circulaire - Formation continuée des enseignants des écoles primaires et maternelles subventionnées
22/05/1985 - Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II
12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
26/03/1985 - Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel
12/07/1984 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]
08/06/1983 - Circulaire - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé des membres du personnel subventionné de l'enseignement subventionné, afin de leur permettre d'exercer une fonction dans un Cabinet Ministériel - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé syndical dans l'enseignement subventionné
01/10/1982 - Circulaire - Attributions des membres du personnel et consultation des dossiers des nouveaux membres
13/09/1982 - Circulaire - Congés pour prestations réduites justifiés par. des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Organisation du travail à temps partiel
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