- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
Document n°
11070
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
Instruc. 85/22 - Info. sub. 85/06 - IV/JS/FL/85
Validité
A partir du 01/09/1985
[Année scolaire 1985-1986]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
J. DUMORTIER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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» Organisation générale (CPMS)
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