- Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]

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10425
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Cabinet du Ministère de l'Education nationale
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - André BERTOUILLE
Remarques
PDF image - cette circulaire annule et remplace les circulaires , 15/06/1977 et 08/04/1981, toutes 2 introuvables et probablement non publiees
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ENS PRESCOLAIRE PRIM - CPMS
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
48406 [08/04/1976]
Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
Type : Abrogation
Textes de référence
5560 [15/05/1958]
Arrêté royal fixant les échelles de grades du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes
11308 [22/05/1985]
Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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