- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
Document n°
13590
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1987
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education nationale
-
Antoine DUQUESNE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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