- Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel
Document n°
11038
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/04/1985
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education nationale
-
André BERTOUILLE
Remarques
Concerne Circulaire du 20/12/1984
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC SPEC SUP PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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