Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

18/06/2014 - Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]

12/08/2013 - Circulaire 4495 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LC)

12/08/2013 - Circulaire 4498 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : LC)

19/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4079 du 05/07/2012 concernant la constitution des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

07/06/2011 - Circulaire 3601 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2011-2012

09/06/2010 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2010-2011

07/05/2010 - Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1

28/10/2008 - Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation