- Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35243
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Date d'édition
N° imprimerie
3133
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Service général de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
F. CHRISTOPHE (02/690 85 92 – francoise.christophe@cfwb.be) – M. HANIN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
39945 [18/06/2014]
Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]
Est abrogé par
41624 [08/03/2016]
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
Modifie
19659 [16/05/1994]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale de régime 1. - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 (série 002) - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1 (série 003)
Abroge

-

Textes de référence
2550 [07/07/1970]
Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
33855 [14/11/2008]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l'intégration de son enseignement supérieur à l'espace européen de l'enseignement supérieur
34382 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes des brevets et de leur supplément délivrés par les établissements d'enseignement de promotion sociale supérieur organisés ou subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
35970 [19/01/2011]
Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»
Est référencé par

-

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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Règlement des études (PROMSOC)
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